La généalogie et l'état civil vont de pair lorsqu’il s’agit de trouver des sources inestimables d'informations concernant nos ancêtres, car les événements clés de la vie d'une personne y sont inscrits. En effet, les actes de naissance, de mariage et de décès permettent d'établir son arbre généalogique.
Définition et historique de l'état civil
Pourquoi l'état civil est-il si important en généalogie ? La réponse est simple : ses registres sont des sources primaires fiables et vérifiables. Contrairement à d'autres types de supports historiques, tels que les récits familiaux transmis de génération en génération ou les histoires orales qui peuvent se déformer avec le temps, ils sont des enregistrements officiels établis au moment même des événements. Ils sont conservés dans des archives publiques et peuvent être consultés par tous.
L'état civil offre une vision claire et objective de la vie de nos ancêtres. Grâce à ces registres, nous pouvons vérifier les récits transmis par nos proches, valider les dates de naissance, de mariage et de décès, et confirmer les liens familiaux.
Bref historique de l'état civil
L’origine de l’état civil remonte à l'époque de l'Antiquité, où les civilisations grecque et romaine tenaient déjà des registres de naissance. Cependant, ce n'est qu'au Moyen-Âge que l'Église catholique prend en charge l'enregistrement des baptêmes, mariages et sépultures.
Le jour de la célèbre bataille de Valmy, le 20 septembre 1792, l’Assemblée nationale vote une loi essentielle qui institue l’état civil. L’article premier indique « Les municipalités recevront et conserveront à l'avenir les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès. »
Précédemment, les prêtres enregistraient dans chaque paroisse les baptêmes, mariages et sépultures. Ces registres paroissiaux excluaient une partie de la population : ceux qui n’étaient pas catholiques même si juifs et protestants apparaissent parfois dans les documents. Les registres d’état civil représentent donc un changement majeur pour tous les citoyens. La loi apporte aussi une évolution importante puisque le mariage est désormais dissoluble par le divorce. Ce que l’Église interdisait jusque-là.
À savoir que la mise en place de l’état civil ne fait pas disparaître les registres paroissiaux. Désormais nommés registres de catholicité, ils sont toujours tenus par les prêtres.
Différents types d'actes d'état civil
Les registres d’état civil de chaque commune contiennent des actes de naissance, de mariage et de décès, mais vous pouvez aussi trouver des actes de reconnaissance, des publications de mariage et des transcriptions (décès et divorces).
Actes de naissance
Toute naissance doit être déclarée à la mairie du lieu de naissance afin qu’un acte soit établi et enregistré dans l’état civil de la commune. Le délai de déclaration est de 5 jours aujourd’hui, mais il était seulement de 24 heures en 1792.
La date d’enregistrement de l’acte ne correspond pas toujours à la date de naissance. Il faut donc lire attentivement le document. Vous verrez ainsi par exemple né hier ou né le 23 alors que l’acte date du 25.
Les actes de naissance indiquent plusieurs personnes : le nouveau-né, les parents lorsqu’ils sont connus, le déclarant (avant 1924) et un ou plusieurs témoins. Nous avons les informations suivantes pour le nouveau-né : le nom et les prénoms, le sexe, la date de naissance, parfois l’heure et l’adresse exacte du lieu de naissance.
Si l’enfant a été trouvé sans que l’on connaisse son identité, l’acte indique la date et le lieu où il a été trouvé, des détails sur des vêtements, le sexe, le nom et le prénom qu’ils lui sont attribués par l’officier d’état civil.
Les renseignements sur les parents ont changé au cours du temps. À partir du 28 octobre 1922, les actes de naissance précisent les dates et lieux de naissance des parents. Avant cette date, seulement l’âge est renseigné. Les recherches sont donc plus difficiles. Il faudra retrouver le mariage des parents, leurs décès, et consulter les recensements pour remonter le temps. Lorsque la mère n’est pas mariée, le père est parfois indiqué s’il reconnaît l’enfant. Vous trouverez aussi des reconnaissances et des adoptions en mention marginale.
Dans de très rares cas, seul le père apparaît. Pour chaque parent, outre l’âge ou la naissance, vous avez la profession, parfois les adresses. Si le père est absent, l’information est indiquée. Attention, les prénoms des parents sont quelquefois les prénoms usuels, ceux utilisés au quotidien et ne correspondent pas toujours à l’état civil de la personne soit totalement ou partiellement.
Vous obtenez aussi des détails pour le déclarant et les témoins : le nom et les prénoms, le lien (ami, voisin, grand-père, oncle, tante…), l’âge, la profession et la résidence.
Il est important d’ajouter que vous ne devriez pas commencer par chercher l’acte de naissance de vos ancêtres, mais l’acte de mariage. En effet, vous pourriez vous tromper en sélectionnant un homonyme !
Vous verrez aussi si les individus signent ou pas, une information intéressante sur l’instruction. Et quelle émotion de découvrir l’écriture de ses ancêtres !
Actes de mariage
Les actes de mariage permettent de retracer les unions et de découvrir les conjoints. Ils contiennent des détails sur les époux, tels que leurs noms, dates et lieux de naissance, professions et noms des parents. Les témoins présents lors du mariage peuvent également fournir des indices intéressants pour approfondir les recherches.
C’est pourquoi il est fortement conseillé de commencer par chercher cet acte en priorité. C’est en effet celui qui rassemble le plus d’informations et qui confirme les affiliations. Si ce dernier est inexistant ou introuvable, il faut d’abord chercher le décès, puis la naissance.
Outre les conjoints, le document indique la naissance et les parents. Vous avez ainsi deux générations et parfois trois, lorsque les grands-parents sont cités ! Vous évitez ainsi des recherches hasardeuses et des erreurs d’homonymie.
Les actes de mariage indiquent pour chaque conjoint le nom et les prénoms, l’âge, la date et le lieu de naissance, s’il est mineur ou majeur, s’il est veuf ou divorcé, avec des informations sur le conjoint précédent (parfois la date et le lieu du décès, la date du divorce). La profession et la résidence sont aussi présentes.
Les informations sur les parents sont plus ou moins précises selon l’acte : noms et prénoms, commune de résidence, profession. S’ils sont présents et vivants avec l’âge ou décédés (mention de feu pour les hommes et feue pour les femmes). L’acte précise parfois la date et le lieu du décès.
L’acte de mariage est toujours réalisé devant des témoins, généralement quatre. Pour chacun, vous aurez le nom et les prénoms, la profession, le lieu de résidence et le lien avec les époux (ami, voisin, parent avec l’indication du lien de parenté). Il précise aussi si les personnes savent signer et chacun signe en bas du document.
Les registres d’état civil peuvent contenir des événements réalisés avant le mariage : les publications. Des mentions marginales peuvent apparaître afin d’indiquer un divorce ou un changement du régime matrimonial, par exemple. Les actes de mariage peuvent aussi indiquer des reconnaissances d’enfants nés avant le mariage, généralement avec le nom de la mère.
Si l’acte de mariage mentionne un acte de notoriété pour la naissance d’un des époux, cela indique que l’acte de naissance n’a pas été trouvé (un oubli ou une destruction). L’acte de notoriété est établi par un juge de paix. Dans ce cas, pas la peine de chercher un acte de naissance !
Il existe aussi les actes de divorce. Ceux-ci enregistrent la dissolution légale d'un mariage. Ils fournissent des détails sur la date du divorce, le lieu, ainsi que les noms des conjoints. Ces actes apportent parfois des renseignements supplémentaires tels que la garde des enfants. Lorsque l’on crée un arbre généalogique, les actes de divorce peuvent être utiles pour suivre les changements de nom, les remariages et les familles recomposées.
Actes de décès
Les actes de décès indiquent les dates et lieux de décès des individus. Ils sont précieux pour connaître la durée de vie de chacun et identifier les branches de l'arbre généalogique qui se sont éteintes.
Ils sont aussi bénéfiques pour localiser des aïeux qui pourraient être mentionnés dans l'acte. Dernier acte d’état civil, l’acte de décès fourni, comme la naissance et le décès, des informations sur le défunt et sa famille. Le document précise le nom et les prénoms du défunt lorsqu’il est identifié, le sexe. Notez que pour les femmes, ce sont leurs noms de naissance qui sont indiqués.
Vous avez des informations sur le domicile, au moins la commune avec parfois des détails plus précis, comme le lieu-dit ou le numéro et la rue. Il en est de même pour le lieu du décès. Certains actes indiquent même l’heure du décès. Selon l’acte et la période, l’officier d’état civil mentionne l’âge ou la date et le lieu de naissance.
La mention, du nom et prénoms des parents, est normalement obligatoire depuis 1823, mais ce n’est pas toujours le cas. Il est aussi précisé s’ils sont vivants ou décédés.
Comme pour la naissance, le décès fait suite à une déclaration. Vous avez des informations sur le déclarant : nom et prénoms, âge, profession, résidence ainsi que le lien : ami, voisin, parent avec l’indication du lien comme le père ou la tante. Le déclarant est accompagné d’un ou plusieurs témoins jusqu’en 1924. Vous avez les mêmes informations que pour le déclarant.
Attention, les informations dans les actes de décès sont parfois erronées ou différentes de l’acte de mariage sur la naissance ou les parents surtout au début du XIXe siècle. En effet, l’acte est déclaratif et les souvenirs du déclarant sont parfois vagues… Il faut bien sûr tenir compte de l’acte de mariage.
Actes de reconnaissance
Les registres d’état civil contiennent aussi des actes de reconnaissance. Le père ou la mère reconnaissent être le parent d’un enfant né hors mariage.
Ces actes de reconnaissance sont généralement mentionnés en marge de l’acte de naissance. Ils peuvent avoir lieu quelques jours, quelques mois ou quelques années après. Des reconnaissances sont aussi mentionnées dans des actes de mariage. Aujourd'hui, une reconnaissance peut être réalisée avant la naissance des enfants.
Des informations plus ou moins précises apparaissent : nom et prénoms, date et lieu de naissance et le sexe de l’enfant. Pour le ou les parents, le nom et les prénoms, le domicile, l’âge ou la naissance sont notés.
Publications de mariage
Avant le mariage, deux publications sont effectuées à 8 jours d’intervalle. Affichées à la mairie, elles permettent à chacun de prendre connaissance du futur mariage et d’éventuellement s’y opposer.
Ces publications sont enregistrées dans les registres d’état civil. Nous ne les retrouvons pas toutes, mais elles sont parfois utiles surtout lorsque l’acte de mariage a disparu. Vous pouvez aussi trouver des publications, mais aucun mariage si celui-ci a été annulé. Si les époux habitent dans deux villages différents, vous trouverez une publication dans chaque commune.
D’autres actes : transcriptions et jugements
Les actes de transcription et de jugement font référence à des documents officiels relatifs à des événements ayant eu lieu à l'étranger.
La transcription concerne généralement les naissances, mariages et décès survenus à l'étranger, tandis que les jugements sont liés à des décisions de justice étrangères affectant l'état civil. Ces actes contiennent des informations essentielles telles que les noms des personnes concernées, les dates et lieux des événements, ainsi que les références légales correspondantes.
Les lieux de conservation de l'état civil
L'état civil est constitué d'actes officiels enregistrés par les autorités compétentes. Leur conservation est assurée par les mairies et par les services d'archives municipales et départementales. Ils veillent à leur préservation et à leur accessibilité pour les générations futures. Les registres originaux peuvent être consultés sur place, mais de plus en plus d'archives numérisent leurs collections, ce qui facilite la recherche en ligne les recherches depuis chez soi.
Les actes sont rédigés par l’officier d’état civil (souvent le maire) puis conservés au service de l’état civil au moins 120 ans. Au-delà, les registres d’état civil peuvent être transférés aux archives municipales, si la mairie a un service spécifique (souvent les grandes villes) ou aux archives départementales. Les communes de moins de 2000 habitants doivent normalement déposer les registres aux archives départementales.
Pour éviter les pertes irrémédiables, les registres d’état civil sont rédigés en double. La seconde série dite du greffe est conservée par les greffes des tribunaux de grande instance. Depuis 2008, cette collection doit normalement être versée aux archives départementales après un délai de 75 ans.
Les documents numérisés et consultables sur les sites des archives départementales sont généralement issus de la collection préfectorale.
Tous les actes d’état civil n’ont malheureusement pas été conservés. Ils ont, en effet, été parfois détruits lors d’incendies ou de bombardements, partiellement ou en totalité ! Par exemple, les départements du Nord-Est de la France ont subi de lourds dommages lors de la Première Guerre mondiale, tout comme la Manche lors des bombardements de 1944. Les deux collections d’état civil de Paris antérieures à 1860 sont parties en fumée lors de la Commune en 1871. Vous trouverez plus de détails dans notre article sur Paris.
Retrouver et consulter les registres d’état civil
L’importance des tables annuelles et décennales
Les tables annuelles et décennales sont des index qui facilitent la recherche dans les registres d'état civil. Elles regroupent les actes par année ou par décennie, permettant ainsi de gagner du temps dans votre quête.
Les tables annuelles sont élaborées chaque année et répertorient les actes en fonction de leur date de l'événement. Elles permettent de retrouver rapidement les documents d'une année spécifique et facilitent ainsi la recherche. Les tables annuelles sont particulièrement utiles lorsque l'on connaît approximativement l'année de l'événement en question.
Les tables décennales, quant à elles, regroupent les actes sur une période de dix ans. Elles sont organisées par commune et répertorient les actes de naissance, de mariage et de décès par ordre alphabétique, avec une indication de la date de l'événement. Les tables décennales simplifient le travail lorsque l'on dispose de peu d'informations précises sur une personne, permettant ainsi de retrouver rapidement les écrits correspondants.
Ces tables constituent un point de départ précieux dans l’élaboration de votre arbre généalogique, car elles offrent une vue d'ensemble des événements sur une période donnée. Elles permettent d'identifier les actes pertinents avant de se plonger plus en détail dans les registres d’état civil . Les tables annuelles et décennales sont consultables en mairie, aux archives départementales ou en ligne, selon les ressources disponibles.
Attention, des erreurs et des oublis ne permettent pas de faire totalement confiance aux tables pour retrouver un acte. De plus, il faut savoir dans quelle commune recherchée. Aujourd’hui, les indexations des actes réalisés, par Filae notamment, facilitent la recherche et l’accès aux actes.
Guide pratique pour consulter les registres
La consultation des registres d'état civil peut sembler intimidante pour les débutants en généalogie. Cependant, avec quelques conseils pratiques, cette tâche peut être abordée avec succès. Voici un guide pratique pour vous aider à consulter ces précieux écrits :
- Premièrement, identifiez les lieux et les périodes : avant de commencer votre enquête, déterminez les communes et les périodes spécifiques auxquelles vous souhaitez accéder. Cela vous permettra de vous concentrer sur les registres pertinents et d'économiser du temps. Si vous débutez, consultez vos papiers de famille qui vous indiquent des dates et des lieux : livret de famille[1] , carte d’identité, livret militaire, faire-part…
- Dans un deuxième temps, localisez les archives : renseignez-vous sur l'emplacement des archives qui conservent les registres. Les archives municipales, les services d'état civil ou les sites Internet dédiés peuvent être des sources d'information précieuses.
- Ensuite, vérifiez les restrictions de consultation : certaines archives peuvent imposer des restrictions sur la consultation des registres pour des raisons de confidentialité. Assurez-vous de connaître les règles spécifiques de chaque archive et les périodes de restriction éventuelles.
- Il est également important de préparer votre visite : si vous consultez ces écrits sur place, planifiez votre visite en avance. Prenez note des heures d'ouverture, des équipements autorisés (comme les appareils photo ou les scanners) et des modalités de consultation.
- Pour terminer, utilisez les ressources en ligne : de nos jours, de nombreux registres d'état civil ont été numérisés et sont disponibles sur Internet. Explorez les sites web des archives, des bibliothèques ou des portails généalogiques.
L'accès aux archives en ligne
Comme évoqué précédemment, l'accès aux archives en ligne est devenu un outil essentiel pour les généalogistes et les chercheurs en histoire familiale. Grâce à ces ressources numériques, il est désormais possible d'explorer les registres d'état civil, les recensements et autres documents historiques depuis le confort de son domicile. Pour accéder à ces pages Internet, il est important de savoir quelles ressources sont disponibles et comment les utiliser efficacement.
Accès aux archives en ligne
Identifiez les archives disponibles :
Les archives numérisées varient selon les départements. Avant de commencer vos recherches, renseignez-vous sur les archives disponibles dans la région qui vous intéresse. Les archives départementales, municipales et parisiennes sont quelques-unes des sources couramment utilisées en France.
Consultez les sites des archives :
Les institutions archivistiques mettent souvent à disposition des sites web dédiés à leurs collections. Ces sites peuvent offrir un accès direct aux registres numérisés, à des bases de données en ligne ou à des guides de recherche.
Consultez ces sites pour obtenir des informations précises sur les ressources disponibles et les modalités d'accès.
Inscrivez-vous et créez un compte :
Dans de nombreux cas, il est nécessaire de s'inscrire sur les sites des archives pour accéder aux documents numérisés. Suivez les instructions pour créer un compte sur le site web, en fournissant les informations requises.
Utilisez les outils de recherche :
Une fois que vous êtes connecté à un site d'archives en ligne, utilisez les outils de recherche mis à votre disposition. N'hésitez pas à explorer différentes options et filtres pour maximiser vos chances de trouver des réponses pertinentes. Des sites Internet tels que Filae peuvent vous aider à étoffer votre arbre généalogique, grâce à des filtres plus précis (notamment la recherche par nom, dates ou lieux).
Consultez les documents numérisés :
Lorsque vous avez identifié des écrits pertinents, consultez-les via votre ordinateur ou votre téléphone. Les registres d'état civil sont autant de sources potentielles pour la constitution de votre arbre. Prenez le temps de lire attentivement les documents et de noter toutes les informations importantes.
Les principaux sites de recherche d'archives
Il existe plusieurs sites de recherche d'archives en ligne qui regroupent des collections provenant de différentes institutions. Voici quelques-uns des principaux sites utilisés par les généalogistes et les chercheurs :
Archives départementales
Les archives départementales sont des ressources incontournables pour la recherche généalogique. Chaque département français possède son propre site d'archives numérisées, où vous pouvez trouver une grande variété de documents historiques.
Ces sites offrent un accès gratuit aux registres, aux recensements, aux cadastres et à d'autres sources locales.
Archives municipales
Les archives municipales conservent les documents produits par les administrations communales. Elles peuvent contenir des registres de l'état civil, des délibérations du Conseil municipal, des plans et des photographies, entre autres.
De nombreuses villes françaises ont numérisé une partie de leurs archives et les ont rendues accessibles sur Internet. Consultez les sites des archives municipales des villes qui vous intéressent pour explorer ces précieuses ressources.
Archives parisiennes
Les archives de la Ville de Paris sont riches en documents historiques couvrant plusieurs siècles d'histoire. Le site des Archives de Paris propose un accès en ligne à de nombreux registres d'état civil, recensements, et bien plus encore.
Que vous ayez des ancêtres parisiens ou que vous soyez intéressé par l'histoire de la capitale, les archives parisiennes offrent une mine d'informations à explorer.
Retrouver un état civil au fil des années
La recherche des états civils au fil des années peut représenter un véritable défi, surtout lorsqu'il s'agit d'actes de plus de 75 ans. Pour cela, nous vous conseillons notamment de vous référer aux délais de communication des actes.
Retrouver l'état civil de ses parents
La première étape consiste à collecter les informations de base sur vos parents, telles que leurs noms complets, dates et lieux de naissance, ainsi que leur date de mariage. Ces renseignements peuvent être obtenus auprès de vos proches, à partir de documents familiaux ou de certificats de mariage.
Une fois que vous disposez de ces informations, vous pouvez vous rendre dans la mairie de la commune où vos parents se sont mariés, et demander une copie de leur acte de mariage. Cet acte mentionne leurs noms, dates et lieux de naissance, ainsi que l’identité de leurs parents.
Actes de moins de 75 ans
Pour les actes de moins de 75 ans, vous pouvez contacter directement la mairie de la commune où la naissance, le mariage ou le décès a eu lieu. Les mairies peuvent répondre à vos demandes par courrier ou par e-mail. Selon l’acte que vous souhaitez, il vous suffit de fournir les informations nécessaires, telles que les noms complets et dates de l'événement, ainsi que votre lien de parenté. Cette dernière information n’est pas nécessaire pour les actes de décès.
Assurez-vous de consulter les sites web des mairies pour obtenir les instructions spécifiques.
Attention, notez qu’il est impossible de demander l’acte de naissance ou mariage, si ce dernier ne concerne pas notre propre personne ou un ascendant, un conjoint ou ses descendants. Ces restrictions sont liées à la protection de l’identité et de l’intimité. Elles concernent uniquement les actes de moins de 75 ans de naissance et mariage. Il n’y a pas de restriction pour les actes de décès.
Actes de plus de 75 ans
Pour les actes de plus de 75 ans, la quête peut s’avérer plus complexe. Les archives départementales sont souvent les meilleures sources d'informations pour retrouver ces actes anciens.
Il est bon de signaler que de nombreux documents ont été numérisés et sont aujourd’hui accessibles en ligne. Par ailleurs, les sites Internet des archives départementales proposent régulièrement des moteurs de recherche pour faciliter votre quête.
Vous pouvez également vous rendre sur place pour consulter les registres d'état civil ou demander une copie des actes par courrier.
Notez qu’il est important de rester persévérant et patient lors de la recherche d'un état civil ancien. Certaines informations peuvent demeurer incomplètes ou manquantes, ainsi, il
faudra peut-être explorer plusieurs sources et faire preuve de créativité pour reconstituer l'histoire familiale. La généalogie est un puzzle complexe qui demande du temps et de la patience, mais les résultats peuvent être extrêmement gratifiants.
Le calendrier révolutionnaire
Notez que la période révolutionnaire a profondément bouleversé le calendrier et les dates en France. Les Révolutionnaires ont, en effet, voulu faire table rase du passé. En septembre 1792, le calendrier républicain a donc été adopté, remplaçant le grégorien traditionnel.
Ainsi, bien que le calendrier républicain n'ait duré que jusqu'en 1806, il a laissé une trace indéniable dans l'histoire de la France révolutionnaire. Lors de vos recherches généalogiques, il est important de tenir compte de ces changements calendaires pour interpréter correctement les dates de cette période tumultueuse.
Effectivement, même si les noms des mois paraissent très jolis et poétiques, il n’est pas facile de savoir à quelle date cela correspond. D’autre part, les douze mois du calendrier républicain comportent chacun 30 jours, soit 360 jours au lieu de 365 dans le calendrier initial.
Des jours complémentaires ont donc été ajoutés pour compléter les mois, 5 jours les années communes et 6 jours les années bissextiles.
Heureusement, des ressources comme les registres sous la révolution de Filae permettent de convertir les dates. Ils mettent à votre disposition des outils de conversion simples d’utilisation.
Ceci étant, il est certain que vous rencontrerez des obstacles lors de votre enquête. La persévérance et la patience seront les clés de votre avancée !
Pour approfondir vos recherches sur l'état civil en généalogie :
- Livret de famille : entamez sereinement vos recherches généalogiques à partir de ce document ;
- Recherches dans les actes d'état civil du département du Nord de My Heritage ;
- Les publications de mariage de Filae ;
- Approfondir vos recherches avec des archives méconnues de My Heritage